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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE au capital de 800.000 euros
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LES OLIVAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OLIVAILLES
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE Société à responsabilité limitée au capital de 800.000 euros

Numéro de dépôt :
3161502
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/04/2012
LES OLIVAILLES de CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE au capital de 800.000 euros

Présentation de la marque LES OLIVAILLES

Déposée le 25 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE au capital de 800.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES OLIVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE au capital de 800.000 euros domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 636 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves FAURE CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France.

La marque LES OLIVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OLIVAILLES est expirée depuis le 25 avril 2012.

CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE au capital de 800.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : LES RICHES EN FRUITS , 100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté


CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE Société à responsabilité limitée au capital de 800.000 euros - 11, Espace Saint-Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France - SIREN 338636063


M. Yves FAURE CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE - 11, Espace Saint-Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487065 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, fruits et légumes conservés séchés ou cuits (à l'exception des olives et de l'épeautre) , gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles (à l'exception des huiles d'olives) . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faits de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (à l'exception des olives et de l'épeautre) , ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Olives bénéficiant de l'appellation Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence, ou olives noirers de la Vallée des Baux de Provence. Epeautres bénéficiant de l'indication géographique protégée petit épeautre de Haute-Provence. Huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée huile d'olives de la Vallée des Baux de Provence.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.